MENTIONS LÉGALES

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN)

1. Éditeur du site

LA CONCIERGERIE SERVICES
SASU au capital de 10,00 €
515 rue du Général de Gaulle — 30430 BARJAC
SIREN : 908 828 411 — RCS Nîmes
Code NAF : 81.21Z
N° TVA intracommunautaire : FR30908828411

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de LA CONCIERGERIE SERVICES.

3. Hébergeur

OVHcloud (OVH SAS)
SAS au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.laconciergerie-services.com (textes, images, logos, structure, etc.) est la propriété exclusive de LA CONCIERGERIE SERVICES ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle des contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

5. Limitation de responsabilité

LA CONCIERGERIE SERVICES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur des informations publiées, et se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis. LA CONCIERGERIE SERVICES ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de sites tiers vers lesquels il pourrait renvoyer.

6. Cookies

Ce site est susceptible d’utiliser des cookies à des fins de fonctionnement et de mesure d’audience. Conformément à la réglementation applicable, votre consentement est recueilli avant tout dépôt de cookies non essentiels. Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif au site www.laconciergerie-services.com sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du Tribunal de Nîmes.